Les communes
bloc
office de tourisme
Crédits

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la Communauté de Communes de Surgères et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Communauté de Communes - 05 46 07 22 33

Les documents signés Agence Montgomery Ouest  sont réalisées par l'agence Montgomery Ouest et reste leur propriété exclusive. Toute reproduction, même partielle, de ces documents est interdite sans l'accord écrit de l'agence Montgomery Ouest, située à La Rochelle.
Agence Montgomery Ouest - 05 46 45 01 21

Le Code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d'auteur. En tant que création de l'esprit, les images (même les copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle).

Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi du à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu'a pu en avoir l'auteur du site, de la façon dont l'image a été mise en avant et de ce qu'elle a pu rapporter éventuellement en terme financier au concepteur.


Crédits photos :
Fotolia - RAM Surgères - Office de tourisme de la CdC de Surgères - La Motte Aubert (Monsieur Vacher) - Le Café des Images - Vincent Delorière - Défi Energie17 - SMICTOM Vals d'Aunis - ASP Communication - Aghora - Montgomery Ouest - Maison de l'Emploi -  Jean Alain - Clos de la Garenne (M et Mme François) - Syndicat Mixte du Pays d'Aunis - CDT Charente Maritime

 

 
 
 
Festival des Arts du Cirque
Cycle & Sound - Rendez-vous le 12 mai
Recrutement à la Maison de l'Emploi de Surgères
 
Toutes les actualités
A la une