Plan de la Communauté de Communes de SurgèresTrombinoscope des élus communautairesLes compétences de la CdCL'organigramme des services
Rapport d'activité 2007Rapport d'activité 2008Rapport d'activité 2009
Rapport d'activité 2010
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Dossier d'Orientation UniqueAide au Développement (CORDEE)Aide à la Formation (CORDEFOP)Aide à l'export (CORDEX)
Le Guide du TriHoraire d'ouverture des déchetteriesHoraires de ramassage des déchets
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Charte de l'information jeunesseEtude de la jeunesse de 11 à 15 ansLes projets de PELLes objectifs PELAffectation des subventions PEL par structureEvaluation du PEL 2006-2009PEL 2010 / 2013Catalogue du matériel collectif intinérantFormulaire demande subvention (Communes)Formulaire demande subvention (Associations hors PEL)Formulaire demande de subvention PELFeuilles de déclaration spécifiques aux centres de loisirsPlanning des Activités du Relais Parents Assistantes MaternellesGuide Enfance/Jeunesse/FamilleFiche d'information (prêt de véhicules)Attestation d'assuranceConventionNoticeRéglement d'utilisation véhiculesTéléchargez les versions "word" dans la rubrique Enfance, Jeunesse et Sport (PEL : à votre service).
Mémento sur la taxe de séjourTarifs 2010Déclaration taxe de séjour (mai à septembre)Déclaration taxe de séjour (octobre à avril)Questionnaire d'auto-évaluation Label Tourisme et HandicapComment accueillir la clientèle handicapée?Réglementation de l'accessibilité des établissements recevant du publicRéglementation de l'accessibilité des maisons individuelles Circuit vélo des SourcesCircuit vélo La Coulée VerteCircuit vélo du Cours d'Eau du MignonCircuit vélo de la Vallée du Curé
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